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Textes de référence
Les textes juridiques relatifs à la création des parcs nationaux
Catégories
Le nouveau décret du Parc national ( 11 Fichiers )
Documents concernant le nouveau décret de création du Parc national.
Documents
Le décret parcs nationaux du 28 juillet 2006
Décret no 2006-944 du 28 juillet 2006 relatif aux parcs nationaux et modifiant notamment le code de l’environnement
Le décret établissements publics des parcs nationaux du 28 juillet 2006
Décret no 2006-943 du 28 juillet 2006 relatif aux établissements publics des parcs nationaux et modifiant le code de l’environnement
La loi parcs nationaux du 14 avril 2006
LOI no 2006-436 du 14 avril 2006 relative aux parcs nationaux, aux parcs naturels marins et aux parcs naturels régionaux
Fondamentaux des parcs nationaux - 9 janvier 2007
Principes fondamentaux applicables à l'ensemble des parcs nationaux.
Composition du Conseil d'administration - Avril 2009
Arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Écrins
Le décret de création du Parc national des Écrins du 27 mars 1973
Décret créant le parc national des Ecrins fondé sur la loi de 1960
Débardage à cheval...
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À Molines-en-Champsaur, un débardage à cheval est réalisé dans une forêt domaniale du cœur du parc national. Le choix de cette technique a permis d'éviter la création d'une piste forestière.
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