Accueil 
Téléchargements Textes de référence Le nouveau décret du Parc national
Téléchargements Textes de référence Le nouveau décret du Parc national
Le nouveau décret du Parc national
Documents concernant le nouveau décret de création du Parc national.
Documents
Rapport du commissaire enquêteur - 18 août 2008
Rapport du commissaire enquêteur à propos de l'enquête publique sur le projet de modification du décret de création du Parc national des Ecrins.
Rapport de présentation - Liste des personnes à consulter
Décision dressant la liste des personnes à consulter sur le dossier de modification du décret de création.
Rapport de présentation - Lettre de consultation
Consultation sur le projet de modification du décret de création du Parc national des Ecrins.
Décret no 2009-448
Décret no 2009-448 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Ecrins aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi no 2006-436 du 14 avril 2006.
Avis du Conseil d'Administration - 19 septembre 2008
Avis du Conseil d'Administration du PNE sur le projet de modification du décret de création du Parc national des Ecrins suite à l'enquête publique et à la consultation d'institutions partenaires.
Débardage à cheval...
Adobe Flash Player not installed or older than 9.0.115!
À Molines-en-Champsaur, un débardage à cheval est réalisé dans une forêt domaniale du cœur du parc national. Le choix de cette technique a permis d'éviter la création d'une piste forestière.
Lire la suite