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Téléchargements Textes de référence Le nouveau décret du Parc national
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Le nouveau décret du Parc national
Documents concernant le nouveau décret de création du Parc national.
DocumentsDate de mise en ligne
Décret no 2009-448 du 21 avril 2009 pris pour l’adaptation de la délimitation et de la réglementation du parc national des Ecrins aux dispositions du code de l’environnement issues de la loi no 2006-436 du 14 avril 2006.
Décision dressant la liste des personnes à consulter sur le dossier de modification du décret de création.
Consultation sur le projet de modification du décret de création du Parc national des Ecrins.
Arrêté préfectoral d'ouverture d'enquête publique.
Avis du Conseil d'Administration du PNE sur le projet de modification du décret de création du Parc national des Ecrins suite à l'enquête publique et à la consultation d'institutions partenaires.
Rapport du commissaire enquêteur à propos de l'enquête publique sur le projet de modification du décret de création du Parc national des Ecrins.
Rencontres de l'image
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Les rencontres de l'image auront lieu à Bourg d'Oisans les 17 et 18 septembre. Le programme devrait réunir passionnés de photos et de montagne de tous âges !
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